L’Union européenne compte 97.500.000 enfants de moins de 17 ans, dont 19 millions sont en danger de pauvreté. La moyenne européenne de pauvreté infantile est environ de 19%. C’est ce qui ressort du rapport de la commission Européenne sur la « Protection Sociale ». En Italie, sur quatre enfants, un risque de vivre sous le seuil de pauvreté. La situation de l’Italie est analogue à celle des nouveaux membres, comme la Lituanie, la Hongrie, la Roumanie, la Lettonie et la Pologne. En Allemagne, le pourcentage de pauvreté des enfants est de 12%, en France de 13%, en Hollande de 14%, au Danemark de 10%, en Espagne et au Royaume-Uni il est de 24%. Dans 10% des cas, un enfant est pauvre parce que ses parents et sa famille sont chômeurs : dans 13% des cas, parce que el travail ne permet pas un gain suffisant. « Les adultes, déclare la Commission, sont souvent moins pauvres que les enfants, parce que le système d’aides, dans la plus grande partie des Etats membres ne compense pas l’arrivée d’un enfant ». En Finlande, par exemple, les subsides résolvent 70% des cas, en Italie 22%, pour une moyenne européenne de 42%. Les pays qui ont un taux élevé de pauvreté des enfants, d’après le rapport, « auraient besoin d’adopter des stratégies globales pour soutenir les revenus des familles et pour faciliter ‘accès aux travaux de qualité, surtout pour la deuxième personne qui travaille.

La violence domestique

Au niveau mondial, la violence domestique est la première cause de mort pour les femmes de 16 à 44 ans. Le mari, le fiancé, l’amant, parfois même les enfants, tuent plus que le cancer, que les accidents de la route et que les guerres. En Europe, les délits contre les femmes  dans une famille, concernent 5,84 femmes sur un million, d’après les données d’une recherche récente espagnole.

Au Portugal, les femmes qui déclarent avoir subi des violences de la part de leur mari, de leur amant, ou d’un concubin, représentent 52,8%. En Allemagne, chaque année, on dénonce près de trois cents cas de femmes assassinées par ceux avec qui elles vivent : trois victimes chaque quatre jours. Au Royaume- Uni, on en compte une chaque trois jours ; en Espagne, une chaque quatre jours, une centaine à peu près par an. En France, six femmes chaque mois, une chaque cinq jours, meurent des violences d’un homme habitant avec elles : un tiers, frappé à cous de couteau, un tiers tué avec des armes à feu, et les autres, étranglées (20%), ou battues à mort (10%). En France, les agresseurs sont en majorité des hommes qui ont un certain pouvoir grâce à leur fonction professionnelle. Parmi eux, on note une proportion très élevée de dirigeants (67%), de spécialistes du monde sanitaire (25%), et d’officiers de police ou de l’armée (Rapport Henrion, Ministère de la Santé, Paris, février 2001).

En tout, dans les 15 Etats de l’Union européenne (avant l’élargissement à 25), près de 600 femmes (un peu moins de deux chaque jour) ont perdu la vie en famille.

Dans un rapport du Conseil de l’Europe, on lit : « On pourrait même dire que l’incidence de la violence domestique augmente en proportion directe du revenu et du niveau d’instruction ». Et l’on souligne que, en Hollande, « près de la moitié des auteurs d’actes de violence contre les femmes, ont un titre d’études de niveau universitaire » (Olga Keltosova, Rapport à l’Assemblée du Conseil de l’Europe, septembre 2002).

La Roumanie est le pays où la violence domestique est la plus grave, avec 12,62 cas d’homicides de ce genre par an, pour un millions de femmes. Chaque année, 8,65 femmes par million de Finlandaises sont assassinées chez elles. Viennent ensuite la Norvège (6,58), le Luxembourg (5,56), le Danemark (5,42), et la Suède (4,59).

La destruction de l’institution matrimoniale

En 25 ans, le nombre des mariages en Europe a diminué de 692.000, avec une perte de 22,3%, avec une chute du taux de nuptialité, qui est passé de 6,75 en 1980 à 4,88 en 2005, malgré une augmentation de 33 millions en plus de personnes. Sur deux mariages célébrés en Europe, un se brise.

L’âge des mariages est toujours plus élevé : les hommes dépassent 30 ans, les femmes 28 ans. Chaque année, près de deux millions d’enfants naissent hors du mariage, 1.893.000 en 2005. Dans plusieurs pays, cela concerne la moitié du nombre des enfants : Suède (55,4%), Bulgarie (49,04%), Danemark (45,4%), France 45,2%), Royaume-Uni (42,3%). Dans plusieurs autres pays, ces pourcentages se sont aggravés dans les dernières années. Les données du Bureau national de statistiques indiquent que, en2007, en France, le pourcentage des enfants nés hors du mariage a été de 50,5%.

Dans l’Union européenne, un mariage se casse chaque 30 secondes, et l’on dépasse le million de divorces. Le nombre des ruptures matrimoniales a augmenté de 369.365 de 1980 à 2005, avec une augmentation de 55%. L’Espagne, avec une augmentation de 183% est le pays où l’on enregistre l’augmentation la plus grande des ruptures matrimoniales, de 1995 à 2005 ; viennent ensuite le Portugal (89%), l’Italie (62%). Les enfants victimes des divorces sont au nombre de 21 millions. L’Espagne, dans les années 1990-2001, a enregistré le plus grand nombre de divorces : 326%. Le pourcentage a été de 226% dans les années 2001-2006.

Le Document intitulé « Nouvelles stratégies de l’Union européenne pour e soutien du Couple et du Mariage », approuvé par l’Assemblée des Evêques de l’Union européenne au mois de novembre 2007, met bien en évidence comment les crises familiales engendrent la pauvreté chez les enfants contraints de vivre dans des familles monoparentales, pour les femmes dont 85% sont à la tête d’une famille monoparentale, mais aussi pour les personnes âgées et les handicapés qui ont ainsi moins de possibilités d’assistance, et pour qui augmente leur dépendance vis-à-vis des mécanismes de la protection sociale. « Pour cela, déclare le Document, le taux élevé des divorces dans l’Union européenne devrait préoccuper sérieusement les hommes politiques ».

La Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de l’ONU, le 10 décembre 1948, déclare : « La famille est le noyau naturel et fondamental de la société, et elle a le droit d’être protégée par la société et par l’Etat (article 16, 3). Malgré cela, c’est une donné objective que les politiques européennes des Etats de l’Union européenne vont dans un sens diamétralement opposé à cette indication, qui est tout à fait inobservée. On ne parle plus de droits et de responsabilités de la famille en tant que telle, mais de droits et de responsabilités des individus dans la famille, et, en conséquence, le droit positif abandonne la notion de « responsabilité de la famille », faisant ainsi disparaître la reconnaissance de son rôle social. En deuxième lieu, la famille est assimilée à n’importe lequel des choix des relations inter-sociales, qui sont considérées en référence aux goûts, aux options et aux arrangements privés. Le concept de famille, enfin, devient pour ainsi dire indéterminé. Dans les délibérations communautaires tout comme dans les législations nationales, on accorde de vastes reconnaissances et bénéfices à des formes de cohabitation quotidienne, expression de formes de vie en commun qui sont une alternative objective à la famille. Les institutions et les législations européennes la considèrent la famille, mais comme un héritage historique, et non pas comme une institution qui puisse appartenir au futur. On tend ainsi à restreindre les formes stables de protection et de promotion sociale, fondées sur le mariage hétérosexuel, en faveur d’une protection croissante qui se développe envers les autres formes de cohabitation.

En 2003, le Parlement européen a demandé aux Etats membres de reconnaître les mêmes droits aux couples du même sexe, et, dans le même temps, la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (Nice 2001) a interdit toute forme de discrimination de type sexuel, en reconnaissant à tous les droit de se marier et de construire une famille (art. 9 : « le droit de se marier et de constituer une famille sont garantis selon les lois nationales qui en règlent la pratique »)

De l’article 12 de la Charte Européenne des Droits de l’Homme, qui protégeait le mariage et la famille, en indiquant par ce terme l’union de personnes de sexe opposé, on est passé à une norme qui, en garantissant le droit de se marier et de fonder famille, entend par cela la simple union de deux sujets avec le but de partager leur vie familiale et affective ; l’article, en effet, renvoie aux seules législations nationales, en éliminant  toute référence à la nécessité de diversité de sexe entre les deux sujets. La norme de la Charte de Nice, à côté du droit de se marier, prévoit le droit de fonder une famille, et cela laisse penser que l’Union européenne favorise aussi des formes ultérieures d’unions par rapport au mariage. Il n’existe pas seulement un droit à contracter le mariage, mais aussi celui de former une famille, sans recourir aux liens matrimoniaux.

De nombreux Etats européens, à côté du mariage traditionnel, prévoient des formes institutionnalisées de reconnaisse de liens entre personnes du même sexe, avec des effets substantiellement para-matrimoniaux. Même si c’est dans la diversité de disciplines juridiques, les unions enregistrées, revêtant une certaine publicité, ont été introduites au Danemark en 1989, puis en Suède, en Norvège, en Finlande, en Allemagne, au Luxembourg, au Royaume-Uni. La Frances a choisis avec le PACS la forme de contrat de lien, et le Portugal, avec la loi de 2001 a opté pour un système prévu, dans lequel on reconnaît aux concubins des droits déterminés indépendamment de la signature d’un acte formel. D’autres Etats (Belgique, Hollande, Espagne) ont ouvert le mariage également aux homosexuels. En somme, en Europe Occidentale, seules l’Autriche, la Grèce, l’Irlande et l’Italie n’ont pas de législation sur les unions civiles, même pour les personnes du même sexe. Dans certaines situations, il arrive, en suivant la législation française, les PACS, que des pactes relatifs aux unions civiles soient établis pour une raison de convenance fiscale : dans ce Pays, ne pas être une famille, mais un couple de concubins, permet de ne pas cumuler des revenus, et donc de payer moins d’impôts. Cet avantage est plus grand pour ceux qui touchent des revenus élevés, pour les riches.

L’adoption d’enfants mineurs y compris par des personnes seules

Tout laisse penser que, dans le mois de mai prochain, le Conseil de l’Europe approuvera le nouveau texte de la Convention Européenne sur l’adoption d’enfants mineurs. Si cela se produit, les personnes seules pourront avoir le droit d’adopter un enfant, et tous les Etats européens devront modifier leurs lois nationales, pour les adapter à ce principe. Maud de Boer-Buquicchio, vice-secrétaire général du Conseil de l’Europe a déclaré : « Le droit des personnes seules est un droit plénier, et les Etats seront obligés de modifier leurs lois ».

Il reviendra à la discrétion des Etats, de prendre la décision de faire accéder à ce « droit plénier » même les couples de fait et ceux du même sexe, qu’ils soient enregistrés ou simplement concubins. D’autre part, ces mois derniers, la Cour européenne des Droits de l’Homme, a considéré comme « forme de discrimination sur une base sexuelle », l’interdiction de la part des autorités françaises de permettre à un homosexuel déclaré et militant, d’adopter un enfant. Le refus des autorités de avait été motivé par l’absence d’une figure paternelle dans la famille où l’enfant devrait vivre. Les juges européens ont noté que le droit français autorise l’adoption par une personne seule, même si c’est à des conditions bien précises, et l’interdiction a été considérée comme discriminatoire vis-à-vis des orientations sexuelles de chacun, fondé sur des considérations concernant la vie sexuelle de chacun.

 La famille chrétienne

Plus de deux millions de personnes se sont réunies au mois de janvier 2008 sur la Plaza Colón de Madrid, pour s’exprimer en faveur de la « famille chrétienne », manifestation organisée par l’Archidiocèse de la Capitale espagnole avec l’appui des mouvements ecclésiaux et des organisations de soutien à la famille et à la vie.

Avant la récitation de l’Angélus, le 6 janvier à Rome, la Pape Benoît XVCI a envoyé son salut aux manifestants, en les encourageant à « témoigner à la face du monde, la beauté de l’amour humain, du  mariage et de la famille, fondée sur l’union indissoluble entre un homme et une femme, qui est le milieu privilégié où la vie humaine est acceptée et protégée, dès son début jusqu’à sa fin naturelle ».

La manifestation de Madrid a rassemblé la plus grande partie des Cardinaux et des Evêques espagnols, les dirigeants des mouvements et autres organisations laïques, comme le « Forum de la Famille ». Le Cardinal Antonio María Ruoco a prononcé une homélie dans laquelle il a déclaré : « La famille se présente comme le problème objectivement le plus grave et le plus inquiétant, devant lequel se trouvent les sociétés européennes. L’Archevêque de Madrid a constaté que l’on relativisait « l’idée du mariage et de la famille », en fomentant « dès le plus jeune âge des pratiques et des styles de vie » qui sont « opposés à la valeur de l’amour indissoluble entre un homme et une femme » ; ajoutant aussi que, en Espagne, « les décisions juridiques ont fait marche arrière par rapport à la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme des Nations-Unies », qui reconnaît et établit « que la famille est le noyau naturel et fondamental de la société, et a droit d’être protégée par la société et par l’Etat ».

« Des initiatives politiques » destinées à prévenir les divorces, à concilier la vie professionnelle et familiale, à combattre la violence domestique, à protéger le choix de veiller à temps pleine sur ses propres enfants jusqu’à l’âge de trois ans, de réduire la TVA sur les produits pour les soins donnés aux enfants : telles sont quelques-unes des indications contenues dans la « Proposition pour une stratégie de l’Union Européenne pour le soutien à apporter aux couples et au mariage », rédigée par le secrétariats de la Commission des Episcopats de la communauté européenne (COMECE), présentée le 5 novembre 2007 à Bruxelles. Le Document, lit-on dans l’introduction, « n’a pas l’intention de mettre en discussion l’accord actuel dans l’Union E sur les compétences de Etats membres, en matière de droit de la famille et de politiques familiales européennes ». Au contraire, elle entend promouvoir un débat sur tout ce que les institutions communautaires « peuvent faire dans le cadre de leurs propres compétences ».

L’action de l’Union Européenne, en matière de droit familial, précise le texte, consiste principalement dans ‘échange de bonnes pratiques et dans la promotion de nouvelles approches. Elle peut donner forme aux actions des Etats Membres, et introduire des seuils minimum de protection sociale ». L’implosion démographique et la crise de la famille, déclare encore la COMECE, présentent des risques sérieux et des coûts élevés, émotifs, sociaux et financiers pour la société européenne » » : il est donc « dans l’intérêt général de l’Europe de soutenir et de renforcer cette relation stable entre un homme et une femme  dont le mariage est l’expression idéale ». Aider les couples mariés dans leur vie de relation » et « soutenir les parents dans leurs tâches éducatives » sont les objectifs indiqués par le Document comme « engagement commun » souhaitable des Pays de l’Union européenne. En Europe, de 1980 à 2005, note le texte, « le nombre des divorces a augmenté de plus de 50%, et plus de 13 ? 5 millions de divorces ont touché dans les 15 dernières années plus de 21 millions d’enfants ». D’où l’importance d’une bonne « formation pour les fiancés, et de programmes de communication entre les époux, pour améliorer le dialogue et la capacité de surmonter les moments de crise ». Pour la COMECE, en outre, « la révision de la Stratégie de Lisbonne, devrait être une occasion pour renforcer sa propre dimension  sociale, par l’introduction d’initiatives qui réconcilient la vie familiale et la vie professionnelle ». Pour combattre le risque de pauvreté de nombreux couples, surtout les jeunes, « les politiques régionales de l’Union européenne » ne devraient pas exclure « l’utilisation des fonds européens pour des initiatives destinées à améliorer les conditions générales de logement pour les couples ayant une revenu peu élevé ».

Mais la violence domestique est elle aussi une cause de déstabilisation des liens familiaux : d’où la nécessité de « trouver des contremesures  au, plan européen », dans le but aussi de prévenir « la délinquance des jeunes », qui est souvent la conséquence de « modèles familiaux de comportement ». Le texte insiste en outre sur l’importance de « soutenir les associations locales et les organisations de volontariat, qui sont engagées dans l’ »assistance aux familles », et il invite à « inclure dans le débat européen sur la mobilité des travailleurs, les problèmes que pose aux familles le problème de la migration alternante ». « Dans le processus de révision de la Stratégie de Lisbonne, il faudrait donner à l’opinion publique cette affirmation forte que, rester chez soi en s’occupant de ses propres enfants petits (au moins jusqu’à l’âge de trois ans), est une contribution souhaitable pour le bien-être de tous les citoyens de l’Union  Européenne » : d’où, pour la COMECE, l’importance d’éliminer les discriminations « en matière de traitement fiscal ou de droits à la pension » vis-à-vis de ceux qui font « ce choix ». « L’Union européenne est compétente dans le cadre de l’imposition indirecte », note encore la COMECE, qui propose une réduction des frais de TVA pour les « produits essentiels pour les soins et pour la croissance des enfants ».

Pour éviter les risques auxquels ils sont exposés, il faut « bannir les jeux-vidéos les plus violents », par « des instruments législatifs spécifiques » et « aider les parents à contrôler l’utilisation par les parents, des téléphones portables et d’Internet ». Mais le bien-être des petits est lié aussi à l’alimentation : « Dans l’Union européenne, une enfant sur quatre est en dessous de son poids normal » déclare texte, en soulignant le « caractère central du rôle des parents dans la structuration des comportements alimentaires des enfants ». Rôle essentiel également « dans la prévention de l’abus d’alcool et des drogues de la part des adolescents ». La COMECE invite en outre la Commission Européenne à prévoir un plus  grand « soutien aux personnes touchées par des pathologies mentales (2 millions en Europe » ou de « handicaps », et souhaite, enfin, des facilités pour le regroupement des familles immigrées, « qu’il faut considérer comme un problème clef pur l’intégration ».

« Les Evêques européens, a déclaré le 16 février 2008 à Rimini, S. Exc. Mgr Giampaolo Crepaldi, Secrétaire du Conseil Pontifical Justice et Paix, dans son intervention intitulée Famille et bien commun, n’ont pas demandé toutefois les politiques traditionnelles, et génériques, pour la famille, mais ils ont demandé une politique de promotion culturelle de la famille fondée sur le mariage, et des politiques de soutien à la vie de couple, et à l’éducation des enfants, politique qui comporte une prévention des crises matrimoniales, et une éducation des jeunes afin que, à leurs yeux, la famille et le mariage deviennent de nouveau quelque chose qui attire. Cela me semble être un changement significatif de tendance. Nous avons besoin, c’est vrai, de politiques pour la maison, ou d’un système fiscal qui ne fasse d’un enfant un luxe, mais avant tout, nous avons besoin de promouvoir aux yeux des jeunes générations, la vérité de la famille ».