"Par trois arrêts rendus le 6 février 2008, la première chambre civile de la Cour de cassation est venue préciser le statut des enfants nés sans vie.

Depuis la loi du 8 janvier 1993 instituant l’article 79-1 du code civil, les enfants nés sans avoir vécu peuvent être déclarés à l’officier d’état civil, lequel établit alors un acte d’enfant sans vie qui énonce les jour, heure et lieu de l’accouchement.

Cet acte, qui est inscrit à sa date sur les registres de décès, permet notamment d’attribuer des prénoms à l’enfant, de désigner ses parents, de l’inscrire sur le livret de famille à titre de simple mention administrative, d’avoir accès à certains droits sociaux et autorise les parents à réclamer le corps de l’enfant afin d’organiser des obsèques.

A défaut de précision de la loi, une difficulté est apparue pour déterminer le moment à partir duquel un foetus pouvait être considéré comme “un enfant sans vie”.

Se fondant sur la définition de la viabilité donnée en 1977 par l’Organisation mondiale de la santé, l’instruction générale de l’état civil prescrivait aux officiers d’état civil de n’inscrire que les enfants mort-nés après un terme de 22 semaines d’aménorrhée ou ayant un poids de 500 grammes. C’est ainsi que, dans les trois affaires soumises à la Cour de cassation, une cour d’appel avait débouté de leur demande tendant à ordonner à l’officier d’établir un acte d’état civil, les parents d’enfants morts-nés ne répondant pas à ces critères.

En cassant les arrêts rendus par cette cour d’appel, au motif qu’elle avait ajouté à la loi des conditions qu’elle ne prévoit pas, la Cour de cassation a au contraire entendu indiquer que l’article 79-1 du Code civil ne subordonnant l’établissement d’un acte d’enfant sans vie ni au poids du foetus, ni à la durée de la grossesse, tout foetus né sans vie à la suite d’un accouchement pouvait être inscrit sur les registres de décès de l’état civil, quel que soit son niveau de développement."

 Source : Service de documentation et d'études de la Cour de cassation

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Rappelons que selon les dispositions de l'article 79-1 du code civil, précité, lequel ne constitue aucunement une nouveauté,

"Lorsqu'un enfant est décédé avant que sa naissance ait été déclarée à l'état civil, l'officier de l'état civil établit un acte de naissance et un acte de décès sur production d'un certificat médical indiquant que l'enfant est né vivant et viable et précisant les jours et heures de sa naissance et de son décès.

A défaut du certificat médical prévu à l'alinéa précédent, l'officier de l'état civil établit un acte d'enfant sans vie. Cet acte est inscrit à sa date sur les registres de décès et il énonce les jour, heure et lieu de l'accouchement, les prénoms et noms, dates et lieux de naissance, professions et domiciles des père et mère et, s'il y a lieu, ceux du déclarant. L'acte dressé ne préjuge pas de savoir si l'enfant a vécu ou non ; tout intéressé pourra saisir le tribunal de grande instance à l'effet de statuer sur la question."

Ces arrêts de la Cour de cassation, de soi, ne font qu'indiquer le sens du texte applicable : tout fœtus "né sans vie", quelle que soit la cause de cette circonstance, peut être déclaré à l'état civil, s'y voir reconnaître un nom et un lien de filiation. L'interprétation donnée par l’instruction générale de l’état civil était illégale.

L'importance pratique de ces décisions est cependant très importante. En effet, ainsi que le souligne le commentaire de genetique.org, en raison de la pratique déclarée désormais illégale, « les fœtus de moins 22 semaines étaient donc, dans la plupart des cas, incinérés avec les déchets du bloc opératoire ».


La question du statut juridique du fœtus est, une fois de plus, relancée, avec, en toile de fond, toujours, celle lancinante de l'avortement provoqué. La Cour de cassation n'avait cependant pas à aborder cette question, dont les arrêts ne constituent, en quelque sorte, qu'un rappel à la loi. Il y a très loin, encore, entre ces arrêts et la reconnaissance du statut de personne au fœtus.

L'article 16 du code civil indique bien que « la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie ». Cependant, par un artifice dont il n'est pas difficile d'assigner la cause, la jurisprudence, en dépit des certitudes apportées par la science, établit une discrimination entre le fœtus né (vivant ou non) et celui qui ne l'est pas encore, dû-il n'y avoir entre ces deux moments que quelques instants. A celui-ci, elle ne reconnaît qu'un régime spécial, fermé en quelque sorte, qui est celui « des textes particuliers sur l’embryon ou le fœtus » (Crim. 27 juin 2006, pourvoi n°05-83767). A celui-là elle reconnaît au moins ce droit de bénéficier d'une inscription à l'état civil et par là même d'une filiation, avec ce paradoxe que le foetus né sans vie se voit octroyer, finalement, un statut social qui est refusé au foetus vivant et viable non encore né.


Rappelons que sur le fondement du principe de la légalité des délits et des peines, qui impose une interprétation stricte de la loi pénale, la Cour de cassation estime que l'incrimination prévue par l'article 221-6 du code pénal, réprimant l'homicide involontaire d'autrui, ne peut pas être étendu au cas de l'enfant à naître - lequel, dans ce cas d'espèce, avait été tué lors d'un accident de voiture où sa mère avait elle-même succombé (loc. cit.). Ce texte ne « s'applique (pas) au cas de l'enfant qui n'est pas né vivant » (Crim. 25 juin 2002, pourvoi n°00-81359). En revanche, elle retient l'homicide volontaire si, dans un accident identique, l'enfant est mis au monde par césarienne mais décède victime des lésions provoquées par l'accident (Crim. 2 décembre 2003, pourvoi n° 03-82344).

Evidemment, la Cour de cassation refuse d'appliquer ce texte à l'avortement provoqué, fût-il survenu dans des circonstances où un médecin, s'étant trompé de patiente, a pratiqué sur une femme venue pour un examen de grossesse une intervention visant à extraire un stérilet et qui a provoqué l'expulsion et la mort du fœtus (Crim. 30 juin 1999, pourvoi n° 97-82351). 

Elle juge cependant qu'il y a homicide involontaire pour l'enfant en train de naître, en phase d'accouchement, et qui y meurt en raison de la faute d'un médecin (Crim. 4 avril 2006, pourvoi n°05-85845). 

En vérité toutes ces questions sont polluées par celle de l'avortement provoqué, qui empêche une clarification juridique saine sur ce qu'est « l’être humain - censé être protégé par la loi - dès le commencement de sa vie » et sur ce qu'est la vie. Cette dernière question est, de toute évidence, d'une grande difficulté. Rappelons que de longtemps Aristote a défini la vie comme l'être même du vivant. La difficulté ne serait donc pas insurmontable, en l'état des sciences, si elle ne se heurtait à des raisons politiques inavouables qui visent à justifier que toute vie ne puisse pas être également protégée.

On ne présente déjà plus ce précieux petit livret, vendu au prix dérisoire de 3 euros,
édité par le Centre Saint-Jean-de-la-Croix :

 

CAREME POUR LES CANCRES

A L'ECOLE DES SAINTS

"Un texte par jour pour marcher vers Pâques"

- MODE D'EMPLOI -

Consacrer dix minutes chaque jour, soit 0,7 % de notre vie, à notre vie éternelle. Pour cela :

MEDITER - Chaque jour un texte emprunté à la grande tradition spirituelle chrétienne nous permettra de vivre un aspect du carême :
- du mercredi des Cendres au premier Dimanche de Carême : entrer en Carême.
- chaque Dimanche, nous suivrons le thème de l'évangile du jour.
- à partir du 5ème Dimanche de Carême (9 mars), nous suivrons pas à pas Jésus en sa Passion.
- chaque jour des quatre autres semaines correspondra à un mot clé du Carême :

- lundi : se repentir
- mardi : se convertir
- mercredi : pardonner
- jeudi : prier
- vendredi : jeûner
- samedi : partager

DECIDER - A la fin de notre méditation, nous prenons un engagement précis pour appliquer concrètement ce que nous aurons médité.

Bon et saint Carême à tous !

    Puisque la question du dimanche comme jour de repos est en cause, revenons un peu sur ce qu'il signifie, pour nous chrétiens.

Parmi les préceptes du Décalogue relatifs à l’amour de Dieu, le premier concerne le cœur de l’homme, qui ne doit connaître et adorer que le seul vrai Dieu : « Tu n’auras pas d’autre Dieu que moi » (Ex. 20,2-5 ; Mat. 4,10). Le deuxième concerne sa bouche, qui ne doit en prononcer le nom qu’avec respect : « Tu ne prononceras pas le nom du Seigneur ton Dieu à faux » (Ex 20, 7 ; Dt 5, 11). Le troisième concerne ses œuvres. Paradoxalement, ce qui est mis en avant, ce n’est pas d’abord le travail mais le repos (cf. Ex. 20.8-9). Il s’agit de s’imposer un repos en un certain jour, qui est appelé le “sabbat”, ou le “jour du Seigneur”, et de sanctifier ce jour.

Avant d’aller plus avant, il faut souligner deux choses.

1°.- Ce précepte est contenu, non pas dans n’importe quelle partie de la Bible, en particulier dans un livre relatif aux simples “règles cérémonielles” (abolies par le Christ) qui étaient imposés aux juifs ou à leurs prêtres. Il est inscrit dans le Décalogue, qui est en quelque sorte une Charte pour toute l’humanité, dans l’expression de ses rapports à Dieu et des hommes entre eux. Ceci indique, de prime abord, que le repos que nous sommes invités à prendre et à sanctifier a quelque chose à voir avec notre nature humaine, avec le sens de la vie, avec son accomplissement, et par conséquent avec notre bonheur même, individuel ou social, puisque l’homme, par nature, est fait pour vivre en société.

2°.- Le sabbat (ou shabbat), dans l'ancienne Alliance, comme aujourd'hui le samedi (ou sábado, en Espagnol), était le 7ème jour de la semaine (Ex 16,26). Il avait le sens, à la fois, de « jour de repos complet » (Ex 16,23), aussi bien pour les hommes que pour la terre (Lév 25,4), et de jour de sanctification (Ex 20,8). Le sabbat était regardé, selon la volonté de Dieu même, comme un signe sacré entre lui et son peuple, signe de sa bénédiction (Ex 31,13). A partir du moment où nous sommes appelés à “sanctifier” ce “sabbat” ou ce “jour” de repos, c’est qu’il ne s’agit, à l’évidence, ni ne n’importe quel jour, ni de n’importe quel repos.


I.- SE SOUVENIR DES BELLES CHOSES

Avant d’être un commandement à faire quelque chose, le troisième précepte est explicitement une invitation à nous souvenir de quelque chose. L’amitié avec Dieu, de l’ancienne à la nouvelle Alliance, est fondée sur une mémoire, un mémorial : « Tu te souviendras du jour du sabbat pour le sanctifier » (Ex. 20, 8). Dieu nous demande de mettre en œuvre notre mémoire (l’une des “parties”, rappelons-le, de la prudence) pour que cette pensée serve de boussole habituelle à notre vie. C’est l’aspect pédagogique du Décalogue, exclusif ici de toute ingratitude ou de tout oubli. Mais de quoi doit-on se souvenir ?

1°. De la création du monde.- Le livre de la Genève raconte, dans un texte poétique, que « le ciel, la terre et tous leurs éléments furent achevés » en six jours. « Dieu acheva au septième jour l’œuvre qu’il avait faite. Il arrêta [sens du mot “sabbat”] au septième jour toute l’œuvre qu’il faisait. Dieu bénit le septième jour et le consacra car il avait alors arrêté toute l’œuvre qui lui-même avait créée par son action » (Gen. 2, 1-3).

Dans le Décalogue, Dieu lui-même évoque cette création. Il la donne comme modèle de l’activité humaine, pour indiquer que l’homme n’est pas seulement appelé à habiter, mais aussi à “construire” le monde, en se faisant ainsi “collaborateur” de sa propre œuvre (1). « En  six jours Yahvé a fait le ciel, la terre, la mer et tout ce qu'ils contiennent, mais il s'est reposé le septième jour, c'est pourquoi Yahvé a béni le jour du sabbat et l'a consacré ». « Pendant six jours tu travailleras et tu feras tout ton ouvrage ; mais le septième jour est un sabbat pour Yahvé ton Dieu. Tu ne feras aucun ouvrage, toi, ni ton fils, ni ta fille, ni ton serviteur, ni ta servante, ni tes bêtes, ni l'étranger qui est dans tes portes ». (Ex. 20, 8-11).

2° De l’œuvre du salut.- Dieu rappelle qu’il est le sauveur de son peuple : « Le Seigneur dit à Moïse : “Dis aux fils d’Israël : vous observerez cependant mes sabbats, car c’est un signe entre vous et moi d’âge en âge » (Ex. 31, 12). Et il est précisé ailleurs : « Observe le jour du sabbat pour le sanctifier, comme te l'a commandé Yahvé, ton Dieu. (…) Tu te souviendras que tu as été en servitude au pays d'Égypte et que Yahvé ton Dieu t'en a fait sortir d'une main forte et d'un bras étendu ; c'est pourquoi Yahvé ton Dieu t'a commandé de garder le jour du sabbat » (Deut. 5, 12-15).

Pour le chrétien, cet épisode de la libération d’Egypte est une figure de la libération du péché et de la mort apportée par le Christ, sauveur du genre humain par sa passion et sa résurrection. C’est la raison pour laquelle la tradition chrétienne, dès l’origine, a vu dans le jour de la résurrection du Christ, le “jour du Seigneur” par excellence. « Nous considérons que la personne de notre Rédempteur, notre Seigneur Jésus Christ, est le vrai sabbat » (saint Grégoire le Grand). Saint Augustin appelle le dimanche, « le sacrement de la Pâque ».

Ainsi, le Décalogue nous invite à nous souvenir de ce que nous avons été créés par Dieu, de ce que nous sommes intégrés dans un monde créé, et, plus encore, de ce que nous avons été sauvés : « Dieu a tant aimé le monde qu'il lui a donné son Fils unique, afin que quiconque croit en lui ne se perde pas, mais ait la vie éternelle » (Jn 3, 16). Ces deux aspects sont étroitement liés dans la Loi que Dieu donne aux hommes, parce que le Christ est dans le dessein initial de Dieu, comme aussi son retour en gloire et le bonheur du ciel.

« Le contenu du précepte n'est donc pas d'abord une simple interruption du travail, mais la célébration des merveilles opérées par Dieu » (Jean-Paul II, Op. cit. n° 17), dans l’ordre de la nature et dans l’ordre de la grâce. Il nous invite à nous souvenir sans faillir de « l'axe porteur de l'histoire, auquel se rattachent le mystère des origines et celui de la destinée finale du monde » (Jean-Paul II, Op. cit. n° 2).


II.- LE REPOS EN DIEU

1°. Du sabbat à notre dimanche.– Du sabbat, le jour du Seigneur est passé au dimanche. Peut-être peut-on en voir l’annonce, ou l’amorce, dans l’ancien Testament lui-même. Dans le Lévitique, en effet, on rencontre ce beau texte :

« Parle aux Israélites ; tu leur diras : Quand vous serez entrés dans le pays que je vous donne et quand vous y ferez la moisson, vous apporterez au prêtre la première gerbe de votre moisson. Il l'offrira devant Yahvé en geste de présentation pour que vous soyez agréés. C'est le lendemain du sabbat que le prêtre fera cette présentation et, le jour où vous ferez cette présentation, vous offrirez à Yahvé l'holocauste d'un agneau d'un an, sans défaut. L'oblation en sera ce jour-là de deux dixièmes de fleur de farine pétrie à l'huile, mets consumé pour Yahvé en parfum d'apaisement ; la libation de vin en sera d'un quart de setier. Vous ne mangerez pas de pain, épis grillés ou pain cuit, avant ce jour, avant d'avoir apporté l'offrande de votre Dieu. C'est une loi perpétuelle pour vos descendants, où que vous habitiez. A partir du lendemain du sabbat, du jour où vous aurez apporté la gerbe de présentation, vous compterez sept semaines complètes » (Lév. 23,10-23,15).

La « première gerbe », fruit de la première moisson de la terre nouvelle est offerte par le prêtre, en « geste de présentation » pour les fidèles, non pas le jour du sabbat, mais le lendemain, qui est pour nous le dimanche, premier jour de la semaine.

C’est ce même jour, lendemain du sabbat, qu’est offert l’holocauste de l’agneau sans tâche, « en parfum d’apaisement ». L’agneau est une figure habituelle du Christ, offert sacerdotalement. Il y a là l’action de grâce et le sacrifice. On peut y voir une préfiguration, dans la loi ancienne, de la loi nouvelle. La manifestation de cette « éclosion », pour reprendre l’image de la gerbe, et de cette oblation y sont d’ores et déjà réservées au « lendemain du sabbat ».

Ce texte est encore remarquable par un autre aspect. Au dernier verset, il est dit : « A partir du lendemain du sabbat, du jour où vous aurez apporté la gerbe de présentation, vous compterez sept semaines complètes ». Suit alors une comptabilisation de jours avant la « nouvelle oblation » (Lev 23-16). Ce « lendemain du sabbat » est manifestement regardé comme un commencement, un point de départ nouveau, comme la résurrection inaugure la naissance d’un homme nouveau et d’une terre nouvelle.


2°. Le jour du Seigneur.- Le christianisme a historiquement fait du dimanche, jour de la résurrection, un jour de repos. Avec son recul, considérable, la “pratique” du repos est restée, mais détachée de toute signification religieuse, pour devenir un simple jour chômé, qui se confond avec le “week-end”, une fin de semaine.

Pour le chrétien, ce jour est d’abord une rencontre. Se reposer le dimanche, c’est bien sûr prendre un repos au sens habituel du terme. Mais, plus profondément, c’est se reposer en Dieu, dans le souvenir de ses œuvres, de son baptême, de l’éternité dans laquelle on est déjà engagé, retrouver cet « axe porteur de l’histoire », pour réorienter sa vie par rapport au Christ, qui est l’origine et la fin de l’univers (Alpha et Omega). C’est « le jour de la foi », mémoire des œuvres de Dieu (Jean-Paul II, Op. cit. n° 29).

C’est une rencontre nécessaire, comme « un élément déterminant de l’identité chrétienne » (Jean-Paul II, Op. cit. n° 30). L’occasion aussi de se tourner plus paisiblement vers son prochain, d’abord en famille (joie, pratique de la charité, œuvres de miséricorde).

Dans la tradition juive, le “travail” interdit par la Torah le jour du sabbat est le “melachah”, lequel désigne un travail qui est créateur ou qui permet d’exercer une maîtrise sur les choses. Dans la tradition chrétienne, on parle d’œuvres “serviles”, (du latin “servus”, esclave) pour mettre davantage l’accent sur le fait que certains travaux, auxquels le corps a plus de part que l’esprit, peuvent être tels qu’ils créent une dépendance de l’homme qui l’écarte à la fois du repos et de la pensée de Dieu. Cet aspect est très important, aujourd’hui, dans ce que l’Eglise appelle « l’écologie humaine » (2).


3° Le jour de l’Eglise.- Ceux qui ont reçu la grâce du baptême n'ont pas été sauvés seulement à titre individuel, mais comme membres du Corps mystique qui font partie du peuple de Dieu. Il est donc important qu'ils se réunissent pour exprimer pleinement l'identité même de l'Église. Le Christ est venu en ce monde « afin de rassembler dans l'unité les enfants de Dieu dispersés » (Jn 11,52). C’est la raison essentielle de la messe du dimanche, où les chrétiens sont appelés à faire mémoire de la résurrection du Christ, à se retrouver autour de lui et à manifester ainsi la visibilité de l’Eglise. A s’y nourrir aussi, doublement :

- Par la Parole de Dieu. L’Eglise attache beaucoup d’importance à l’Ecriture, évidemment, puisqu'elle contient la Révélation, mais aussi à l’homélie. Le concile Vatican II a rappelé que, aux messes du dimanche, de même qu'à celles des fêtes de précepte, il était impératif d'assister à l'homélie, à moins de motifs graves.

- Par l’Eucharistie, aussi, et essentiellement : c’est par elle, en effet, que se réalise la communion physique de chacun et de tous les fidèles avec le Christ. L'Eucharistie nourrit et forme l'Église : « Parce qu'il n'y a qu'un seul pain, à plusieurs nous ne sommes qu'un corps, car tous nous participons à ce pain unique » (1 Co. 10,17). La Messe est en effet la représentation vivante du sacrifice de la Croix. Sous les espèces du pain et du vin, sur lesquelles a été invoquée l'effusion de l'Esprit, agissant avec une efficacité tout à fait unique dans les paroles de la consécration, le Christ s'offre au Père par le même geste d'immolation par lequel il s'offrit sur la croix. « Dans ce divin sacrifice qui s'accomplit à la Messe, ce même Christ est contenu et immolé de manière non sanglante, lui qui s'est offert une fois pour toutes de manière sanglante sur l'autel de la croix » (Concile de Trente ; cf. Catéchisme de l'Église catholique, n. 1366).

4°. Le précepte dominical.- L'Eucharistie étant vraiment le cœur du dimanche, on comprend pourquoi, dès les premiers siècles, les pasteurs n'ont cessé de rappeler à leurs fidèles la nécessité de participer à l'assemblée liturgique. Au cours de la persécution de Dioclétien, lorsque leurs assemblées furent interdites avec la plus grande sévérité, les chrétiens courageux furent nombreux à défier l'édit impérial et ils acceptèrent la mort plutôt que de manquer l'Eucharistie dominicale. C'est le cas des martyrs d'Abithina, en Afrique proconsulaire, qui répondirent à leurs accusateurs : « C'est sans crainte aucune que nous avons célébré la Cène du Seigneur, parce qu'on ne peut y renoncer; c'est notre loi » ; « Nous ne pouvons pas vivre sans la Cène du Seigneur ». Et l'une des martyres confessa : « Oui, je suis allée à l'assemblée et j'ai célébré la Cène du Seigneur avec mes frères, parce que je suis chrétienne ».

Cette obligation morale, fondée sur un besoin intérieur que les chrétiens des premiers siècles éprouvaient avec tant de force, l'Église n'a cessé de l'affirmer, même si elle n'a pas estimé nécessaire de la prescrire d'emblée. C'est seulement plus tard, devant la tiédeur ou la négligence de certains, qu'elle a dû expliciter le devoir de participer à la Messe dominicale. Elle l'a fait le plus souvent sous forme d'exhortations, mais elle a dû parfois recourir aussi à des dispositions canoniques précises, lors de conciles particuliers. Puis cette obligation est devenue une coutume universelle à caractère d'obligation, comme une chose tout à fait évidente. Le code de droit canonique de 1917 a donné pour la première fois à cette tradition la forme d'une loi universelle. Le code actuel la reprend, en disant que « le dimanche et les autres jours de fête de précepte, les fidèles sont tenus par l'obligation de participer à la Messe » (canon 1247).

Les causes qui excusent de l'assistance à la messe sont : l'impossibilité physique (la maladie, l’absence de service religieux), l'impossibilité morale (la distance, la crainte d'un incon­vénient ou d'un préjudice graves : ainsi perte d'un gain notable, les voyageurs qui ne peuvent interrompre un voyage nécessaire, les enfants ou les employés qui sont menacés de mau­vais traitements ou de renvoi, etc.), le devoir d'état (soldat qui doit monter la garde, des employés chargés d'un service public, etc.), ou, évidemment, la charité elle-même, loi suprême, le devoir de charité l'emportant sur le devoir de reli­gion : ainsi d’une personne qui aurait soin d’un malade.

La participation à la messe dominicale suppose évidemment une présence physique, à laquelle ne répond pas pleinement une messe télévisée, par exemple, une présence spirituelle active, par le chant et la prière fervente, mais aussi des dispositions appropriées. Bien sûr, chacun a son histoire, ses besoins, ses voies particulières qui peuvent le conduire à la messe. Mais la communion au Corps et au Sang du Christ, réellement présents sous les espèces du pain et du vin, requière d’être en état de grâce, dans l’amitié de Dieu. On ne peut y accéder si l’on a conscience d’avoir commis une faute grave dont on n'aura pas étté absous par le ministère sacramentel du prêtre.

En conclusion.- Tu sanctifieras le jour du Seigneur. Il s’agit bien d’un précepte, d’une loi. Mais il ne faut pas l’entendre comme d’une simple règle de droit positif, qui ne trouverait sa raison d’être que dans la contrainte exercée sur une liberté. La loi divine, comme la loi ecclésiastique qui la seconde, ont une finalité pédagogique, un peu comme une signalisation routière sur notre route de pèlerins, qui prend en compte les finalités de notre création et de notre rédemption. « C’est là que tu dois passer, c’est cela que tu dois faire, parce que ta voie est là et qu’elle répond à ce que tu es et au bonheur auquel tu es appelé ».

« Quand le commandement de Dieu dit: “Tu te souviendras du jour du sabbat pour le sanctifier” (Ex 20,8), la pause ordonnée pour honorer le jour qui lui est consacré n'est nullement un commandement pesant pour l'homme, mais plutôt une aide qui lui permet de reconnaître sa dépendance vitale et libératrice à l'égard du Créateur, ainsi que sa vocation à collaborer à son œuvre et à accueillir sa grâce. En honorant le “repos” de Dieu, l'homme se redécouvre pleinement lui-même; ainsi le jour du Seigneur se révèle profondément marqué par la bénédiction divine (cf. Gn 2,3) et, grâce à elle, on pourrait le dire doué comme les animaux et les hommes (cf. Gn 1,22.28) d'une sorte de “fécondité”. Cette “fécondité” s'exprime surtout en ce que le sabbat ravive et, en un sens, “multiplie” le temps lui-même, accroissant en l'homme, par la mémoire du Dieu vivant, la joie de vivre et le désir de promouvoir et de donner la vie » (Jean-Paul II, Opus cit., n° 61).

Puissions-nous, jusque dans les débats sociaux qui concernent ce qui est – en fait et en droit – le jour du Seigneur, en être les témoins.

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(1) Cf. Jean-Paul II, Lettre apostolique Dies Domini (31 mai 1998), n° 10. Nous nous inspirons ici de ce texte, surtout dans la seconde partie de l’article.
(2) Cf. Benoît XVI, Message pour la célébration de la journée mondiale de la paix, 1er janvier 2007.

 

Le projet de loi autorisant la ratification du traité européen de Lisbonne a été adopté aujourd'hui en conseil des ministres. Selon M. JOUYET, secrétaire d'Etat aux affaires européennes « c'est un moment extrêmement important pour la France et l'Europe, c'est une avancée majeure (...) C'est un moment historique pour la France ».

Nous savons que cet enthousiasme ne fait pas l'unanimité, et c'est assez dire que le texte en question est en voie d'être imposé au peuple français qui l'a pourtant explicitement rejeté par le référendum  du 2 juin 2005. Car il s'agit bien du même, déguisé en autre chose, maquillé, voire en quelque chose de plus avancé encore.

Si cette question vous intéresse - et comment en serait-il autrement, puisqu'il s'agit de l'avenir de votre pays et de vos libertés - nous ne pouvons que vous recommander l'indispensable lecture de ce petit ouvrage du Professeur Armel Pécheul, intitulé : Le traité de Lisbonne, La constitution malgré nous ? (Cujas, 2008), 150 pages, 12 euros.

Voici la présentation qui figure au dos de l'ouvrage :

"Avec ses 287 pages, plus de 400 articles, 65 annexes et 13 protocoles additionnels, il n'est pas évident de  prime abord  que le Traité de Lisbonne puisse se définir comme un traité simplifié.

"Peut-on alors le qualifier de mini traité, par opposition au "maxi" traité-constitution lourdement sanctionné par la France (...) et les Pays-Bas (...) , deux pays fondateurs de l'Europe des Six ? Sûrement pas : l'accord signé le 13 décembre 2007 reprend la quasi intégralité de feu le Traité Etablissant une Constitution pour l'Europe (TECE).

"En effet, puisque les peuples souverains des Etats membres ont rejé le flamboyant  traité-constitution, les rédacteurs de Lisbonne se sont accordés  sur une nouvelle formulation  qui, sans rien changer au fond,  le dissémine au travers de multiples amendements apportés aux traités antérieurs, rendant ainsi sa compréhension  des plus ardues.

"L'Europe acquiert, de cette façon, la forme d'un Etat, même si celui-ci reste à part dans la typologie des analyses constitutionnelles classiques.

"L'Europe se dote aussi de compétences de plus en plus vastes dont certaines, à bien des égards, concernent directement les droits essentiels des gouvernés.

"L'Europe, enfin, impose avec toute l'autorité d'une primauté renforcée, la suprémation du droit de l'Union sur les droits nationaux, posant ainsi le problème de la place  laissée désormais à la démocratie et à l'Etat de droit au sein de la future entité européenne.

"Avec objectivité, dans un style clair et pédagogique, sans tabous ni censure, l'auteur dresse le portrait de cette Europe qui est sur le point de s'imposer à 453 millions de citoyens".

Cet ouvrage, en effet, est d'accès aisé. Avant de se livrer à l'examen détaillé de ce traité, l'Auteur présente une intéressante introduction, dans laquelle il situe ce document à l'intérieur du processus issu du traité de Rome.

M. JOUYET, précité, parle de ce traité comme d'une avancée majeure. Le Professeur PECHEUL montre qu'en effet, ce qui caractérise la construction européenne c'est un mouvement continu et apparemment irréversible de transfert de compétences et de pouvoir des Etats, avec cette idée, partagée par les « media et par les gouvernants que la construction européenne est inéluctable, et constitue sans doute le dernier idéal collectif sur notre continent (…). Le manichéisme n’est d’ailleurs jamais loin : la construction européenne est nécessairement une avancée ; le retour des nations serait une résurgence du nationalisme belliqueux ». C’est une idée en effet largement diffusée, bien que d’autres voix, telle que celle de M. ASSELINEAU, avertissent que l’Europe de ce nouveau traité, qui est assujettie à des intérêts étrangers, spécialement ceux des Etats-Unis, est contradictoirement une Europe de la guerre.

Le Professeur PECHEUL décrit les mécanismes de cette européanisation, qui fonctionnent par systèmes d’engrenages vidant progressivement les nations de leurs substances et de leur autonomie : l’extension progressive des compétences de la communauté par la multiplication des traités ; la techniques des “petits pas” ou des dominos, qui fait que, de traités en traités, les Etats sont moins maîtres de leurs politiques ; la communautarisation, qui transforme progressivement en droit communautaire, sous la houlette de la commission et de la Cour de justice, des compétences jusque-là étatiques ; la puissance de ces deux institutions, dont la seconde, en particulier, est sans contrôle ; l’élargissement incessant de la Communauté et de l’Union qui dilue la représentativité des Etats ; cette idée évolutionniste et déterministe, enfin, déjà évoquée, que la communautarisation est inéluctable et un bien nécessaire (pp. 13-17).

C’est dans ce processus et cette logique, qui confisque finalement la démocratie au profit d'un système de gouvernance de juges et de fonctionnaires, que se situe le prétendu “mini traité”, qui impose par la voie parlementaire ce que le peuple français, en particulier, a sciemment et constitutionnellement écarté. « - On le forcera d’être libre », disait du peuple le bonhomme Rousseau ; « - on le forcera d’être européen » lui répondent nos gouvernants.

A lire absolument !

1.- Dans un article encore récent - tout chaud - nous avions évoqué la lettre qu'a dû écrire le cardinal Castrillon Hoyos, président de la Commission Ecclesia Dei, à la direction des Scouts d'Europe, à la suite des résistances que celle-ci opposait au motu proprio Summorum pontificum sur la messe. Le contenu complet de cette lettre ne nous était alors pas connu. Nous savions seulement que le prélat avait invité les intéressés à reconsidérer leur position.

Celle-ci, en revanche, nous était bien connue, que nous avons analysée : au nom de sa fidélité à l'Eglise et au magistère, et au nom de l'unité et de la paix du mouvement, l'AGSE disait ne vouloir s'en tenir qu'à la forme ordinaire de la messe. Bien plus, et c'est surtout là qu'était l'anomalie – au sens propre – elle s'autorisait à refuser à ses (?) Scouts d'assister à la forme extraordinaire de la messe - celle dite “du Bienheureux Jean XXIII” - sauf exceptions qu'elle s'autorisait encore probablement à contrôler.


2.- Pourquoi nous sommes-nous arrêtés à ce fait et pourquoi y revenons-nous encore ? Pour cette raison essentielle : cet événement est exemplaire. Il cristallise, sous une lumière très crue ce qui se passe dans l'Eglise, en France en tout cas, depuis près de 40 ans et ce qui s'y renouvelle, à chaque fois que le pape demande que l'on fasse un geste à l'égard des personnes attachées à l'ancienne forme liturgique.


3.- Que la liturgie latine ait dû être l'objet d'une réforme, selon les indications du concile Vatican II n'est pas ici remis en cause. Nous y acquiesçons sans aucune réserve, dans une soumission totale à la sagesse de l’Eglise.

Ce qui est néanmoins l'expérience de ceux qui ont vécu cette réforme, et ce qu'en retiendra l'histoire, quand celle-ci pourra en être écrite paisiblement et loyalement, c'est que cette réforme s'est très souvent faite dans la violence. La haine du passé, la haine des fidélités piétinées. Tout paraissait acceptable, en bien des endroits, dans l'ordre de l'innovation et de la "spontanéité", pourvu que cela ne fût pas "comme avant". Cette manie barbare et imbécile sévit hélas toujours. Le pape Benoît XVI, dans la lettre qu'il a écrite aux évêques à l'occasion du motu proprio Summorum pontificum l'a explicitement relevé, en parlant de ces  « déformations de la liturgie à la limite du supportable » qui ont « profondément blessé des personnes qui étaient totalement enracinées dans la foi de l'Eglise » (1).

Le reconnaître, le dire, le répéter n’est pas ignorer ce que l’on est par ailleurs en droit de critiquer dans le comportement de maints traditionalistes, qui se croient souvent impeccables, malgré leur volontarisme et leur libre-examen. C’est néanmoins leur rendre une élémentaire justice. C’est poser aussi la question, impossible à esquiver, de savoir si les travers que l’on dénonce chez eux n’ont pas été provoqués par ceux qui aujourd’hui leur en font grief. On est mal placé pour reprocher ses cris à quelqu’un qu’on écorche. Sur ce point encore le pape a constaté, dans la même lettre, « qu'aux moments critiques où la division commençait à naître, les responsables de l'Eglise n'ont pas fait suffisamment pour conserver ou conquérir la réconciliation et l'unité; on a l'impression que les omissions dans l'Eglise ont eu leur part de culpabilité dans le fait que ces divisions aient réussi à se consolider ». Cette impression, hélas, demeure, même si de nettes améliorations se sont produites ici ou là.

L’Eglise n’est pas composée de deux sortes de fidèles : des élus du cœur et des parias, triés selon leur sensibilité au vent de l’histoire. Elle n’est pas une société qui construit sa réussite nouvelle sur le cadavre d’âmes sacrifiées, jugées inaptes au changement. C’est une honte sans nom que d’avoir pris ce parti que le mouvement de la réforme liturgique pouvait et devait laisser dans le fossé des masses entières de fidèles, et de les avoir abandonnées à elles-mêmes, à leurs chagrins, à leurs colères et à leurs errements. Une honte sans nom. Comprend-on ce que signifie « profondément blesser » des personnes « totalement enracinées dans la foi de l'Eglise » ? A qui possède un peu de sens théologal et ecclésial, cela signifie blesser le cœur même du Christ. Le Bon Pasteur a laissé 99 brebis parce qu’il lui était insupportable qu’une seule ne soit pas avec les autres. La parabole ne dit pas si cette brebis avait tort ou raison, si elle avait les pieds plats, si elle était ringarde, pelée, réactionnaire ou sosotte aux yeux des autres. Elle ne retient que ceci : elle n’était pas avec les autres et le Pasteur l’aimait, et tout lui paraissait devoir être fait pour qu’elle ne fût plus éloignée. Son cœur était déchiré à proportion de cet éloignement. N’est-ce qu’une image, une fable romantique, un conte pour enfants ? Ou bien est-ce une analogie, qui réalise dans le Christ ce que chaque pasteur qui participe de son sacerdoce doit être, pour tous les fidèles, sans acception de personnes ?


4.- La vérité commande de reconnaître que ces violences se sont souvent exercées sous le regard indifférent de la hiérarchie, quand ce n’est pas avec son concours. Peu nous importe qu’on nous fasse grief de le dire. L’histoire à écrire ne dira pas autre chose, et trop d’exemples nous viennent à l’esprit pour que nous en puissions douter. Toujours dans la même lettre, le Saint-Père, s’adressant aux évêques, leur disait ceci, non sans une paternelle sévérité : « Il me vient à l'esprit une phrase de la seconde Epître aux Corinthiens, où Saint Paul écrit : "Nous vous avons parlé en toute liberté, Corinthiens; notre coeur s'est grand ouvert. Vous n'êtes pas à l'étroit chez nous ; c'est dans vos coeurs que vous êtes à l'étroit. Payez-nous donc de retour; (...) ouvrez tout grand votre coeur, vous aussi!" Paul le dit évidemment dans un autre contexte, mais son invitation peut et doit aussi nous toucher, précisément sur ce thème. Ouvrons généreusement notre cœur et laissons entrer tout ce à quoi la foi elle-même fait place ».


5.- Le 3 octobre 1984, après une enquête de quatre ans, l’indult Quattuor abhinc annos du pape Jean-Paul II avait entrouvert aux évêques diocésains la faculté de permettre l’usage du missel de 1962 aux prêtres et aux fidèles qui en faisaient la demande, « énumérés explicitement » dans leur requête. Ce document, très restrictif, indiquait que cette célébration aurait lieu « dans les églises et les chapelles que l’évêque du diocèse indiquera (et pas dans les églises paroissiales, à moins que l’évêque ne le permette pour des cas extraordinaires) et qu’elle se [ferait] aux jours et dans les conditions approuvées par l’évêque, qu’il s’agisse des célébrations habituelles ou exceptionnelles » (Ici).

Cet indult est très largement resté lettre morte en France. Les prêtres et les fidèles désirant rester attachés au missel de 1962 – pour des raisons qui, plus tard, seront reconnues légitimes, ne l’oublions pas – ont été souvent réduits à le célébrer ou à y assister dans des hangars, dans une marginalisation qui a favorisé les surenchères, les durcissements et les désespoirs. Chacun campant sur ses positions, se réclamant de la seule Eglise, il est advenu ce qui devait advenir. Malgré les propositions inespérées qui lui ont été faites par Rome, raidi dans son désespoir jusqu’à affirmer que le Siège de Pierre était occupé par l’Antéchrist, Mgr Lefebvre a fait schisme.

Alors – et alors seulement hélas – est intervenu le motu proprio Ecclesia Dei, le 2 juillet 1988 (2). En relevant la conception erronée de Mgr Lefebvre sur la Tradition, le pape a invité tous les fidèles à réfléchir sur leur propre fidélité à cet héritage. Il a invité « tous les pasteurs et les autres fidèles [à prendre] une conscience nouvelle non seulement de la légitimité mais aussi de la richesse que représente pour l'Église la diversité des charismes et des traditions de spiritualité et d'apostolat ». Ceci constituait une invitation explicite au respect des traditionalistes : « A tous ces fidèles catholiques qui se sentent attachés à certaines formes liturgiques et disciplinaires antérieures de la tradition latine, je désire aussi manifester ma volonté – à laquelle je demande que s'associent les évêques et tous ceux qui ont un ministère pastoral dans l'Église – de leur faciliter la communion ecclésiale grâce à des mesures nécessaires pour garantir le respect de leurs aspirations ». Le pape Jean-Paul II a alors donné cette injonction : « On devra partout respecter les dispositions intérieures de tous ceux qui se sentent liés à la tradition liturgique latine, et cela par une application large et généreuse des directives données en leur temps par le Siège apostolique pour l'usage du missel romain selon l’édition typique de 1962 ».

Cette application « large et généreuse » destinée à « faciliter la communion ecclésiale » n’a jamais eu lieu. Les traditionalistes ont continué d’être traités, dans de nombreux cas, comme des parias. Aujourd’hui encore, 20 ans plus tard, les communautés sacerdotales ou religieuses qui ont alors été reconnues rencontrent toujours des difficultés à exercer leur apostolat dans les diocèses où elles sont implantées. Et ce malgré une insuffisance alarmante de prêtres dans ces derniers. Il est vrai que rien n’est simple. Il y a eu, ou il y a toujours, des ambiguïtés sur la réalité de l’adhésion de ces communautés au magistère vivant, « de Nicée jusqu’à Vatican II », comme l’exprimait Ecclesia Dei. Il est vrai aussi que leur défiance parfois chronique à l’égard de la messe de Paul VI n’est pas faite pour encourager les plus récalcitrants ni désarmer de justes méfiances. 

Le 7 juillet 2007, le pape Benoît XVI a publié la lettre apostolique Summorum pontificum qui modifie totalement la donne, en principe, puisque qu’elle réunit les deux formes liturgiques en conflit sous un seul et unique rite latin, d’égale valeur canonique, intégrées dans l’évolution homogène de la liturgie de l’Eglise. Tout prêtre peut désormais librement célébrer selon la forme extraordinaire de 1962. « Dans les paroisses où il existe un groupe stable de fidèles attachés à la tradition liturgique antérieure, le curé accueillera volontiers leur demande de célébrer la Messe selon le rite du Missel romain édité en 1962. Il appréciera lui-même ce qui convient pour le bien de ces fidèles en harmonie avec la sollicitude pastorale de la paroisse, sous le gouvernement de l’Évêque selon les normes du canon 392, en évitant la discorde et en favorisant l’unité de toute l’Église ».


6.- Tout paraît ainsi, enfin, concourir à la paix et à l’unité. Tout, sauf que l’essentiel, comme le pape l’a souligné dans sa lettre aux évêques, est dans les cœurs. Or beaucoup sont encore figés, comme si ce qui était en jeu n’était pas l’unité du troupeau que le Christ s’est acquis au prix de son Sang, comme l’a écrit saint Paul. La réaction de la direction des Scouts d’Europe en est une illustration affligeante et scandaleuse.

Alors qu’il était sollicité par Rome de modifier sa position, voici ce qu’a écrit le président de l’AGSE après l’avoir reçue :

« Les commissaires généraux ont informé les commissaires de province que le président de la commission pontificale Ecclesia Dei m'avait adressé en tant que président de l'AGSE une lettre par fax le 14 février 2008 concernant le communiqué “Place au scoutisme” du 17 novembre 2007. Cette information a également été donnée aux conseillers religieux présents lors du colloque, comme le demandait son auteur.

Cette question, si elle nous intéresse au premier chef, dépasse le cadre des Guides et Scouts d'Europe. Elle nécessite notamment des échanges entre le Siège Apostolique, les évêques de France et les dirigeants de l'Association, dans le respect des procédures prévues.

Il nous a donc été demandé d'être patients et discrets en attendant les résultats des échanges en cours afin d'éviter une communication prématurée.

Je ne peux vous donner par lettre davantage d'informations et considère avoir répondu aux demandes de diffusion de ce document émanant de certains administrateurs ».

Jean-Marie Nessi

M. NESSI, qui ne manifeste ainsi aucune intention de revenir sur la position actuelle de l’AGSE – formellement contraire aux demandes du pape – se moque du monde. Comment le dire autrement ?

Il dit les Scouts d’Europe « dépassés » par la question, sur laquelle pourtant l’AGSE n’a pas craint d’imposer, de son propre chef, une position inadmissible. Il prétend que des échanges sont nécessaires entre Rome, les évêques et les dirigeants de l’Association, dans le respect des procédures (sic!), pour régler le problème pendant, alors qu’il lui a été, directement et personnellement, demandé de corriger la position injustement prise, pour prendre en compte la norme imposée par le pape. Enfin, M. NESSI ajoute : « Il nous a donc été demandé d'être patients et discrets ». Qui donc est ce “il” ? Et de quel droit invoquer la patience et la discrétion pour couvrir le maintien de ce qui est objectivement une iniquité ?

Cette réaction est tellement choquante que le cardinal Hoyos a été contraint de rendre publique la lettre écrite à M. NESSI. En voici la teneur, telle qu’elle est donnée par le site Paix liturgique.com [Ici], et que nous reproduisons ici. C’est nous qui soulignons :

« Dernièrement sont arrivés à la Commission Pontificale “Ecclesia Dei” de nombreuses lettres au sujet de la Déclaration que vous avez fait au nom des Guides et Scouts d’Europe, qui porte le titre “Place au Scoutisme” et la date du 17 novembre 2007.

Dans cette Déclaration vous vous exprimez sur l'impossibilité de faire usage de la forme extraordinaire du Rite Romain pendant des activités de votre mouvement, comme par exemple des camps.

Comme vous le savez, cette matière a été réglée par le Motu proprio “Summorum Pontificum” du Souverain Pontife Benoît XVI entré en vigueur le 14 septembre 2007, lequel a donné à la Commission la charge de veiller sur l’application de ce Motu proprio.

Les lettres, qui nous sont arrivées, proviennent de la part de nombreux prêtres, - dont 61 ont signé une pétition explicite adressée à cette Commission Pontificale, - et aussi de la part des laïcs membres de votre mouvement : toutes expriment la même préoccupation que cette interdiction de l’usage extraordinaire ne soit pas conforme au Motu proprio et devrait causer de grands problèmes dans plusieurs sections des Scouts d’Europe.

Après avoir fait une profonde réflexion sur la matière, je me vois dans l’obligation de vous inviter à reconsidérer cette normative ; une nouvelle réglementation de votre part devrait prendre acte de ce qui suit :

Les prêtres membres d’un Mouvement de l’Eglise ont le droit de célébrer selon la forme extraordinaire, comme tous les autres prêtres ; ils ne peuvent, certes, imposer cette forme à tout leur mouvement ; d’autre part, les Dirigeants de telles Associations et Mouvements ne peuvent, ni imposer ni empêcher cette forme de la célébration dans leur Mouvement.

Je vous saurais donc gré, Monsieur le président, si vous pouviez en informer le comité des Scouts d’Europe lors de la réunion annuelle des Conseillers religieux prévue pour le 14 janvier 2008.

Signé : Dario Card. Castrillon Hoyos »

7.- Cette lettre est tout à fait explicite. Elle rappelle à M. NESSI que l’AGSE s’est octroyé un pouvoir qu’elle n’avait pas, sur une question tranchée en sens contraire par le pape. Elle signifie à l’AGSE de reconsidérer la norme imposée, de la modifier, et d’y intégrer ce qu’elle méconnaît : le droit de chaque prêtre à célébrer selon le rite du Bienheureux Jean XXIII. Elle se termine sur ce rappel sévère mais évident : l’AGSE n’a aucun droit, même si “il” – qui qu’il soit – prétend le contraire, à imposer ou empêcher quoi que ce soit en ce domaine. En effet, dans la lettre apostolique Summorum pontificum, le Vicaire du Christ a indiqué : « Les prières instantes de ces fidèles ayant déjà été longuement pesées par mon prédécesseur Jean-Paul II, ayant moi-même entendu les Pères Cardinaux au consistoire qui s’est tenu le 23 mars 2006, tout bien considéré, après avoir invoqué l’Esprit Saint et l’aide de Dieu, par la présente Lettre apostolique je DECIDE ce qui suit (…) ».

La vérité est donc que le masque tombe. La position de l’AGSE est une illégalité intenable. Invoquer la fidélité à l’Eglise et à son magistère pour la couvrir est une hypocrisie. Affirmer, après réception de la lettre du cardinal Hoyos, agissant ès qualités, que la question est à débattre avec l’épiscopat, le Saint-Siège et le mouvement est un mensonge.

Comme l’expérience de paroisses le montre, nombreux sont les fidèles – traditionalistes ou non  – qui en ont assez de toutes ces manœuvres indignes, et qui aspirent de tout leur cœur à une vraie communion, dans le respect mutuel, la paix et l’enrichissement spirituel et liturgique auquel le pape les convie. Si ce projet ne vous convient pas, M. NESSI, personne ne vous l’impose. Ni dans les Scouts d’Europe, ni ailleurs. Si vous ne vous sentez pas en mesure de surmonter vos préventions, d’autres pourront le faire à votre place, mieux inspirés, qui n’auront besoin ni de « patience », ni de « discrétion » pour entrer avec joie, et loyalement, dans les intentions du Saint-Père.

Prenez du recul – démissionnez.

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(1) Cf. l’intégralité de cette lettre Ici
(2) Cf. l’intégralité de ce document Ici